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Registre de sites contaminés – Réaménagement des friches industrielles

Les friches sont d’anciens terrains industriels aujourd’hui abandonnés ou inutilisés et dont l’expansion ou le réaménagement est compliqué par une contamination environnementale possible ou réelle. Les friches industrielles peuvent être contaminées en raison d’activités passées ou présentes. Voici quelques exemples de friches industrielles:

  • usines désaffectées
  • stations d’essence
  • terres riveraines anciennement utilisées pour des opérations portuaires

Les friches industrielles peuvent poser des risques pour l’environnement et la santé humaine en raison des contaminants éventuels qui peuvent se retrouver dans le sol et les eaux souterraines à la suite des activités passées sur le site.

Le réaménagement des friches industrielles prend maintenant une plus grande importance en Ontario depuis l’entrée en vigueur en 2004 d’une nouvelle réglementation ainsi que des amendements récents datant du 1erjuillet 2011.

Un registre de conditions de site (RSC) est un document qui résume l’état environnemental d’une propriété à une date spécifique, tel qu’attesté par une “Personne Qualifiée”

GETH peut aider ses clients ontariens à présenter une requête pour un registre de conditions de site avec le registre Brownfield du ministère.

Au Québec le Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels est la référence du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.  Le ministère y compile des renseignements généraux et techniques sur les dossiers des terrains contaminés.  Récemment le programme Climatsol a été instauré par le ministère pour aider à la réhabilitation des terrains.